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Vous devez sûrement connaître la location de maisons meublées, et vous aimeriez mieux connaître la location de biens immobiliers d’entreprise (notamment la location de bureaux meublés pour simplifier le processus de mise en œuvre). Il s’agit d’une stratégie de « fiscalité » qui est non seulement intéressante mais qui est remplie de bon sens pour les entrepreneurs qui souhaitent posséder leur propre immeuble de travail sans être envahit par la lourde taxation. Découvrez plus de détails dans cet article.
Quel caractère est-il à l’origine de la détermination du déficit de l’activité
C’est les caractères professionnels ou non professionnels qui permettent d’inclure ou non le déficit de l’activité de location de matériel dans le chiffre d’affaires total, par exemple, le déficit de l’activité sous-hôtelière (l’hôtellerie par les pairs est un déficit, attribuable au revenu total du gîte ou du gîte rural). L’article 156 du Code général des impôts stipule que «si ces activités n’impliquent pas un membre individuel de la famille contribuable, participation continue et directe, alors l’activité est considérée comme une activité non professionnelle « comportement nécessaire à l’exercice de l’activité ». L’Administration d’Etat de la Fiscalité stipule spécifiquement que lorsque le nombre d’activités nécessaires à une activité est réduite, les conditions de poursuite de la participation seront considérées comme insatisfaites. Par conséquent, dans de nombreux cas, les activités de crédit-bail entièrement équipées ne seront pas considérées comme des activités professionnelles, et le déficit ne peut pas être attribué aux revenus totaux de l’opérateur mais seulement aux futurs bénéfices.
Comment déterminer la nature du mobilier et de l’immobilier ?
Les caractéristiques du loyer doivent être appréciées en fonction des activités du locataire, afin que le locataire puisse exercer ses activités professionnelles dans les locaux loués sans apporter personnellement du mobilier de manière spécifique. Pour les opérations « gourmandes » en équipements ou dans l’industrie lourde, la mise en place de crédit-bail d’équipements peut être compliqué, mais pour les services indépendants ou tertiaires et les bureaux plus larges, c’est beaucoup plus facile. Pour les sociétés de conseil ou les indépendants, louer un bureau bien équipé peut signifier louer un bureau avec les équipements suivants :
- Bureau.
- Salles d’attentes et chaises.
- Salon avec machine à café.
- Photocopieur.
- Poubelle.
- Salle de conférence avec vidéoprojecteur.
- Téléphones.
- etc.
Par conséquent, les fournisseurs fournissent des équipements dans leurs locaux à certains collègues en échange de redevances, et sont donc soumis à l’impôt sur le revenu.
Les avantages de la location équipée et ses inconvénients
Ces types de locations sont soumises au système de protection sociale industrielle et commerciale (BIC). Par conséquent, le bailleur est considéré comme un commerçant. En cas de déficit BIC, celui-ci peut être déduit des autres revenus du contribuable, mais uniquement si les activités sont exercées à des titres professionnels. La location de matériel est soumise à la taxe sur la valeur ajoutée. Par conséquent, le bailleur peut percevoir et payer les taxes sur les équipements, travaux et achats (si nouveaux locaux). La taxe sur la valeur ajoutée étant utilisée pour le loyer, on peut dire que les locataires peuvent également réclamer la taxe sur la valeur ajoutée sur le loyer, ce qui n’est pas facile, et pas tout le temps le cas.
Certains coûts liés à l’achat de biens immobiliers sont souvent appelés « frais d’acquisition d’immobilisations », qui peuvent être comptabilisés en immobilisations et donc amortis, tels que :
- Droit de transfert et d’enregistrements.
- Frais de notaire.
- Commission payée à l’intermédiaire.
La location d’une maison bien équipée peut rapporter environ 6 à 7% des bénéfices. Bien qu’il offre de bons rendements, vous devez tout de même considérer attentivement l’emplacement et choisir un locataire.
Cela dit, étant des activités commerciales, les cotisations sociales doivent être imputées aux bénéfices réalisés. Ce règlement s’applique à la fois aux investissements directs et aux membres de la SNC.
La location d’un bureau, et plus généralement la location d’un espace de bureau professionnel est une stratégie fiscale qui doit être analysée par les chefs d’entreprise qui cherchent à devenir propriétaire de leur espace de bureau professionnel et ceux qui exercent principalement des activités qui ne nécessitent pas beaucoup de matériel. Fournisseur de services intellectuels. Les économies d’impôt peuvent être substantielles.
